1. Caractéristiques du site Cie Pomme Cannelle
Le présent site est la propriété de l'association Brocéliande.
Nom du Site : www.cie-pomme-cannelle.net
Directeur de la publication : Jean Stéphanie Présidente
Email : jean.stephanie@hotmail.fr
Adresse : 5 rue de la Carierette
34160 Saint-Drézéry
FRANCE
Tel : +33 6 88 13 55 09
Forme juridique : Association
Raison sociale : Association Broceliande
Rcs : NC
Hébergement du site :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
2. Contenu du Site
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Le site de Cie Pomme Cannelle a pour vocation de proposer aux internautes des contenus et des services à valeur ajoutée.
La Cie Pomme Cannelle se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
3. Conception technique du site
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4. Propriété intellectuelle
4.1. Marques et logos
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Toute reproduction non autorisée constituerait une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et pourrait à ce titre engager votre responsabilité civile et/ou pénale.
4.2. Propriété des données et droits d'utilisation
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La violation de ces dispositions peut entraîner l'application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur.
5. Protection des données personnelles
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